L’assurance homme-clé

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Qu’est-ce qu’un « homme-clé » ?

Peut être considéré comme un « homme-clé » toute personne jouant un rôle déterminant dans le fonctionnement de l’entreprise.

Un « homme-clé » est une personne qui, eu égard à sa fonction, sa compétence ou sa responsabilité, joue un rôle économique déterminant dans le fonctionnement de l’entreprise. Il peut s’agir, par exemple, d’une personne qui, dans l’entreprise, possède ou maîtrise une science, une technique ou un art directement lié à l’objet social.

« L’homme-clé » peut être le dirigeant, mais également tout autre collaborateur dont les fonctions managériales, commerciales ou techniques ont une influence sur les décisions stratégiques de la société. Peuvent également être concernées par cette assurance, les collaborateurs chargés d’une mission ponctuelle importante sur le plan tactique.

À titre d’exemple, peuvent être considérés comme « homme-clé » un dirigeant ou l’un de ses adjoints, un commercial hors pair, un chef de cuisine dans un restaurant, une personne ayant un savoir-faire très spécifique comme un « nez » chez un parfumeur, ou encore un collaborateur en mission sur un projet informatique, financier, marketing, qualité ou tout autre projet de haute importance pour l’entreprise.

En pratique, il revient à l’entreprise de déterminer, au vu des circonstances de fait propres à chaque situation (modes d’organisation et de fonctionnement de l’entreprise, liens juridiques entre l’entreprise et « l’homme-clé », etc.) les personnes qui sont susceptibles d’avoir la qualité d’homme-clé.

Publié le vendredi 18 septembre 2015 - © Copyright Les Echos Publishing - 2015